Diffusion de l'information
Rechercher
Liens utiles
Diffusion de l'information
En vertu du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels 
, les organismes publics doivent diffuser sur leur site Internet les documents répertoriés sous cette rubrique. Cette obligation répond à la volonté du gouvernement d'offrir plus de transparence aux citoyens.
Dans cette section, les documents prescrits par le Règlement sont accessibles directement ou par le biais d'un hyperlien.
Organigramme
Consultez l'organigramme 
(156 Ko) de l'ITHQ.
Liste du personnel de direction ou d'encadrement
Consultez la liste du personnel de direction ou d'encadrement (63 Ko).
Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels
Mme Pauline Rodrigue
Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels
Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec
3535, rue Saint-Denis, 2e étage
Montréal (Québec) H2X 3P1
Téléphone: (514) 282-5111, poste 4142
rodrigue-pauline@ithq.qc.ca
Plan de classification
Le plan de classification (1,0 Mo) est une structure hiérarchique et logique constituée de rubriques dans lesquelles sont présentés les processus et les activités de l’Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec et qui permettent la classification, le classement et le repérage des documents.
Il facilite le droit d'accès aux documents détenus par l'Institut sans vous lier directement à un dossier ou à un document via un hyperlien.
Inventaire des fichiers de renseignements personnels
L'Institut établit et tient à jour un inventaire des fichiers de renseignements personnels qu'il détient conformément aux dispositions de l'article 76 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels .
Désignation du fichier :
- Abonnés de la Médiathèque (70 Ko)
- Clientèles d'affaires (106 Ko)
- Demandes d'accès (64 Ko)
- Dossiers médicaux et accidents du travail (41 Ko)
- Étudiants (83 Ko)
- Ressources humaines - Gestion (106 Ko)
- Traitement des plaintes (62 Ko)
Registre des communications
Suite aux dispositions de l'article 67.3 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., chapitre A-2.1), l'Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec rend publiques certaines informations concernant la communication de renseignements personnels sans le consentement de la personne concernée.
Registre des communications et d'utilisation de renseignements personnels (415 Ko)
Études et rapports présentant un intérêt pour l'information du public
Les rapports sont disponibles sous la rubrique Publications de l'Institut
Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès dont la diffusion présente un intérêt pour l'information du public
Aucun document transmis ne présente d'intérêt pour le public.
Registres publics prévus par la loi sur l'Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec
L'Institut ne produit aucun registre public.
Documents servant à la prise de décision concernant les droits des administrés
Loi et règlement sur l'Institut :
- Loi sur l'Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec
- Règlement sur l'exercice des pouvoirs et la régie interne de l'Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec
Code de déontologie :
Droits des étudiants :
- Politique institutionnelle des apprentissages (242 Ko)
- Politique institutionnelle des apprentissages (en vigueur dès le 1er août 2013) (239 Ko)
- Les règles du jeu (301 Ko)
- Règlement sur la tenue vestimentaire et l'image professionnelle des étudiants des programmes d'études réguliers
- Grille de tarification des programmes d'études de l'ITHQ 2012-2013 (1,7 Mo)
- Grille de tarification des programmes d’études de l’ITHQ 2013-2014 (344 Ko)
Projet de règlements publiés à la Gazette officielle
Aucun projet de règlement ne fait l'objet d’une publication.
Renseignements relatifs aux contrats
L'article 22 de la Loi sur les contrats des organismes publics stipule que les contrats de plus de 25 000 $ doivent faire l'objet d'une diffusion.
Les avis et les documents d'appels d'offres, sont diffusés dans le Système électronique d'appels d'offres .
Engagements financiers au contrôleur des finances
L'Institut n'a aucun engagement financier transmis au Contrôleur des finances.
L'ITHQ en vidéos
